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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE F. BONNET P. & F
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DUC DE MONT-LERY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE MONT-LERY
CHAMPAGNE F. BONNET P. & F. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95574866
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque DUC DE MONT-LERY

Déposée le 8 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE F. BONNET P. & F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE MONT-LERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE F. BONNET P. & F domicilié(e) 12 Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2288094) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2288094) - 75008 - France.

La marque DUC DE MONT-LERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE MONT-LERY est expirée depuis le 8 juin 2015.

CHAMPAGNE F. BONNET P. & F a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE MONTLHERY , BREDON


CHAMPAGNE F. BONNET P. & F. Société par actions simplifiée - 12 Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2288094) - 51100 - France - SIREN 095550497


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2288094) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 22 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411325 - Publication au BOPI 2005-04-22

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288094 - Publication au BOPI 2005-05-12

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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